Mentions Légales

1. Éditeur du site

Le site web Artiloca (ci-après "le Site") est édité par :

• Raison sociale : [À compléter]
• Forme juridique : [À compléter]
• Capital social : [À compléter]
• Siège social : [Adresse à compléter]
• SIRET : [À compléter]
• N° TVA intracommunautaire : [À compléter]
• Email : contact@artiloca.com
• Téléphone : 07 61 75 52 52

Directeur de la publication : [Nom à compléter], en qualité de [Fonction à compléter]

2. Hébergement

Le Site est hébergé par :

• Hébergeur : Vercel Inc.
• Adresse : 340 S Lemon Ave #4133, Walnut, CA 91789, USA
• Site web : https://vercel.com

3. Propriété intellectuelle

L'ensemble du contenu du Site (textes, images, graphismes, logo, icônes, sons, logiciels, etc.) est la propriété exclusive de Artiloca ou de ses partenaires, à l'exception des marques, logos ou contenus appartenant à d'autres sociétés partenaires ou auteurs.

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4. Limitation de responsabilité

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5. Liens hypertextes

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8. Droit applicable et juridiction compétente

Les présentes mentions légales sont régies par le droit français. En cas de litige et à défaut d'accord amiable, le litige sera porté devant les tribunaux français conformément aux règles de compétence en vigueur.

9. Médiation

Conformément à l'article L.616-1 du Code de la consommation, nous vous informons que vous pouvez recourir à un médiateur de la consommation en cas de litige. Les coordonnées du médiateur compétent seront communiquées sur demande.